Smaïl Amer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Amer (Smaïl)
Objet:
membres de la Commission nationale des cartes et titres
mentionnée à l'article R. 388-8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. -
titulaires
Groupe:
Commission nationale des cartes et titres
JORFTEXT000022783400
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2010
03/09/2010
De:
Amer (Smaïl)
Objet:
à la commission des victimes de la captivité en Algérie
membre titulaire
Remplace:
M. Challal (Mohand)
Groupe:
Commission des victimes de la captivité en Algérie
JORFTEXT000000193069
(source JORF)
nomination
22 Juin 1996
22/06/1996
De:
Amer (Smaïl)
Objet:
à la commission des victimes de la captivité en Algérie
membre suppléant
Groupe:
Commission des victimes de la captivité en Algérie
suppleant
JORFTEXT000000551600
(source JORF)
nomination
03 Février 1995
03/02/1995