Smaïl Amer


De: Amer (Smaïl)
Objet:
membres de la Commission nationale des cartes et titres
mentionnée à l'article R. 388-8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. -
titulaires
Groupe:
Commission nationale des cartes et titres
JORFTEXT000022783400(source JORF)
nomination
03 Septembre 201003/09/2010
De: Amer (Smaïl)
Objet:
à la commission des victimes de la captivité en Algérie
membre titulaire
Remplace:M. Challal (Mohand)
Groupe:
Commission des victimes de la captivité en Algérie
JORFTEXT000000193069(source JORF)
nomination
22 Juin 199622/06/1996
De: Amer (Smaïl)
Objet:
à la commission des victimes de la captivité en Algérie
membre suppléant
Groupe:
Commission des victimes de la captivité en Algérie
suppleant
JORFTEXT000000551600(source JORF)
nomination
03 Février 199503/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.